Conditions générales et particulières
Les Utilisateurs qui utilisent les services proposés par WWW.DOSTARTUFI.IT déclarent connaître et accepter les présentes conditions générales de contrat.
Titulaire de WWW.DOSTARTUFI.IT et des services correspondants :
D.O.S. S.r.l.
Via Antonio Da Sangallo 2
06034 Foligno, Pérouse (Italie)
- TVA : 02132080546
Registre des entreprises de Pérouse
N° REA PG-180797
Capital social €10.329,14 info@dossrl.com
Informations sur WWW.DOSTARTUFI.IT
WWW.DOSTARTUFI.IT est un site de commerce électronique détenu par la société D.O.S. S.r.l.
Contenus fournis par l’utilisateur
L’Utilisateur est responsable de ses propres contenus et de ceux de tiers qu’il partage sur
WWW.DOSTARTUFI.IT, en les téléchargeant, en insérant des contenus ou de toute autre manière. L’Utilisateur garantit le Titulaire contre toute responsabilité liée à la diffusion illicite de contenus de tiers ou à l’utilisation de WWW.DOSTARTUFI.IT, d’une manière contraire à la loi.
Le Titulaire n’effectue aucun type de modération des contenus publiés par l’Utilisateur ou par des tiers, mais s’engage à intervenir à la suite de signalements des Utilisateurs ou d’ordres donnés par les autorités publiques concernant des contenus considérés comme offensants ou illicites.
Droits sur les contenus fournis par les Utilisateurs
Les seuls droits concédés au Titulaire concernant les contenus fournis par les Utilisateurs sont ceux nécessaires au fonctionnement et à la maintenance de WWW.DOSTARTUFI.IT.
Contenus fournis par des tiers
Le Titulaire n’effectue aucune modération préalable des contenus ou des liens fournis par des tiers et affichés sur WWW.DOSTARTUFI.IT. Le Titulaire n’est pas responsable de ces contenus ni de leur accessibilité.
Inscription
Pour pouvoir utiliser le service ou une partie de celui-ci, l’inscription obligatoire de l’Utilisateur n’est pas requise. L’Utilisateur peut s’inscrire en fournissant, de manière véridique et complète, toutes les données demandées dans le formulaire d’inscription correspondant et en acceptant intégralement la Politique de confidentialité ainsi que les présentes conditions générales. L’Utilisateur est tenu de conserver ses identifiants d’accès.
Achat Procédure d’achat
Chaque commande envoyée par l’Utilisateur constitue une offre d’achat des produits. Les commandes sont soumises à la disponibilité et à l’acceptation discrétionnaire du Titulaire. Pour finaliser la procédure d’achat en ligne, l’Utilisateur doit sélectionner les produits et terminer le processus de paiement, après avoir vérifié attentivement les informations contenues dans le récapitulatif de la commande. La commande est passée par sa confirmation et est subordonnée au paiement du prix, des taxes et des frais d’expédition et de paiement indiqués dans le formulaire de récapitulatif de la commande.
Le reçu de traitement de la commande ne constitue pas une acceptation de la commande. Le contrat est conclu au moment de l’envoi de la confirmation de commande par le Responsable à l’adresse e-mail fournie par l’Utilisateur. Le Responsable se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande en informant l’Utilisateur, dans un délai de 5 jours ouvrables à compter de la saisie de la commande, à l’adresse e-mail associée à son achat, de l’éventuelle indisponibilité d’un ou de plusieurs produits et, si tous les produits achetés sont indisponibles, des frais d’expédition engagés par l’Utilisateur
Les Utilisateurs sont tenus de saisir l’adresse de livraison sur WWW.DOSTARTUFI.IT. Les frais d’expédition sont exclus du prix de vente. Des frais d’expédition supplémentaires sont prévus pour les régions suivantes : Calabre, Sardaigne, Sicile. Les prix sont indiqués en euros et incluent la TVA. WWW.DOSTARTUFI.IT peut proposer des offres différentes au cours de l’année.
Modes de paiement
Les modes de paiement disponibles pour les Utilisateurs sont décrits dans les pages correspondantes du site. WWW.DOSTARTUFI.IT utilise des prestataires tiers pour le traitement des paiements et n’entre en aucun cas en contact avec les données de paiement (telles que celles relatives à la carte bancaire) fournies par l’Utilisateur.
Factures
Pour chaque commande passée, lorsque les Utilisateurs en ont fait expressément la demande et ont fourni les données nécessaires dans les notes (numéro de TVA ou code fiscal valides, code SDI) lors de l’enregistrement de leur compte, le Responsable émet une facture pour le matériel expédié et l’envoie à l’Utilisateur indiqué comme titulaire de la commande. Après son émission, il ne sera pas possible de modifier la facture.
Disponibilité des produits
Les prix, les descriptions ou la disponibilité des produits présentés peuvent être modifiés sans préavis. Les photos publiées sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une garantie de la qualité des produits. Les photos publiées sont adaptées au support d’affichage et, pour cette raison, donnent uniquement une indication de l’apparence et des dimensions des produits, lesquels peuvent différer partiellement des images présentées.
Même après l’envoi de l’e-mail de confirmation de la commande, en cas d’indisponibilité ultérieure de certains produits pour des raisons imprévisibles au moment de la conclusion de la commande, le Responsable remboursera à l’Utilisateur le prix des produits commandés et indisponibles.
Exécution de la commande
La commande est exécutée dans les délais précisés sur la page récapitulative et dans l’e-mail de confirmation de commande, sous réserve de la disponibilité du produit commandé. Le Titulaire ne pourra être tenu responsable des dommages subis par l’Utilisateur en raison de retards de livraison qui ne dépendent pas de circonstances prévisibles par les parties au moment de l’envoi de la confirmation de commande.
Les livraisons sont effectuées pendant les horaires de travail habituels du transporteur chargé de la livraison, à l’adresse indiquée par l’Utilisateur et selon les modalités précisées dans le récapitulatif de la commande.
Lors de la livraison des marchandises par le transporteur, l’Utilisateur est tenu de vérifier que le nombre de colis effectivement livrés correspond à celui indiqué sur le document de transport et que l’emballage des colis est intact dans toutes ses parties, non endommagé ni détérioré par des événements météorologiques ou autrement altéré. À la livraison, l’Utilisateur doit également vérifier l’emballage et préciser toute anomalie sur le formulaire de livraison. Si l’Utilisateur constate des dommages évidents à l’emballage et/ou aux produits qu’il contient, ou une différence dans le nombre de colis, il doit immédiatement les contester en formulant une réserve de contrôle écrite (en précisant le motif de la réserve, par ex. « emballage percé », « emballage écrasé », etc.) sur le justificatif de livraison du transporteur, ou en informer rapidement le Titulaire.
Une fois le bon de livraison signé, le Client ne pourra plus formuler de réclamation concernant les caractéristiques extérieures des produits livrés. Tout problème lié à l’intégrité physique, à la conformité ou à l’exhaustivité des produits reçus doit être signalé en utilisant les coordonnées fournies par le Titulaire. En cas de non-retrait dans un délai de 5 jours ouvrables du matériel stocké dans les entrepôts du transporteur en raison de l’impossibilité répétée de livrer à l’adresse indiquée par l’Utilisateur lors de la commande, les produits seront retournés au Titulaire qui, selon la volonté de l’Utilisateur, procédera au remboursement du prix des produits (exclus ceux périssables tels que les truffes fraîches et les frais d’expédition), ou conviendra des modalités de la nouvelle expédition ainsi que des frais d’expédition supplémentaires correspondants.
Le Titulaire ne pourra être tenu responsable des erreurs de livraison dues à des inexactitudes ou à des informations incomplètes lors de la saisie de la commande par l’Utilisateur, des dommages éventuellement survenus aux produits après leur remise au transporteur ou des retards de livraison qui lui sont imputables.
Droit de rétractation
(conformément à l’art. 49, paragraphe 4, du décret législatif 21/2014)
L’Utilisateur a le droit de se rétracter du contrat, sans en indiquer les raisons, dans un délai de 14 jours.
Le délai de rétractation expire 14 jours après le jour où l’Utilisateur ou un tiers autre que le transporteur et le tiers désigné par l’Utilisateur prend physiquement possession des biens.
Pour exercer le droit de rétractation, l’Utilisateur est tenu de nous informer de Sa décision de se rétracter de la commande d’achat au moyen d’une déclaration explicite à envoyer dans le délai susmentionné par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante : D.O.S. S.r.l.
Via Antonio da Sangallo 2, 06034 Foligno, Perugia (PG)
Ou par courrier électronique à l’adresse email@pec.dostartufi.com
Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que l’Utilisateur ait envoyé la communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration de la période de rétractation.
À cette fin, il peut envoyer une déclaration écrite explicite de Son intention de se rétracter de la commande, à condition qu’elle soit envoyée à l’adresse susmentionnée selon les modalités et dans les délais indiqués ci-dessus.
En cas d’exclusion du droit de rétractation, D.O.S. S.r.l. veillera à restituer à l’Utilisateur les produits achetés, en lui facturant les frais de réexpédition.
Effets de la rétractation
Si l’Utilisateur se rétracte du présent contrat, tous les paiements qu’il a effectués au Titulaire lui seront remboursés, sans retard indu et, en tout état de cause, au plus tard 14 jours à compter du jour où le Titulaire a été informé de la décision de l’Utilisateur de se rétracter du présent contrat.
L’Utilisateur doit renvoyer ou remettre les biens à l’adresse suivante : D.O.S. S.r.l.
Via Antonio da Sangallo 2, 06034 Foligno, Perugia (PG)
Les frais de retour des biens seront à la charge du Titulaire.
Exceptions
L’Utilisateur n’est responsable que de la dépréciation des biens résultant d’une manipulation autre que celle nécessaire pour en établir la nature et les caractéristiques.
Le droit de rétractation est exclu dans les cas suivants, conformément à l’art. 59 du décret législatif 21/2014 :
- commande de Produits confectionnés sur mesure ou clairement personnalisés ;
- commande de Produits susceptibles de se détériorer ou d’expirer rapidement ;
- commande de Produits scellés ne pouvant être retournés pour des raisons d’hygiène ou liées à la protection de la santé, ou ayant été ouverts après la livraison.
En particulier, conformément à l’art. 47, paragraphe 1, lettre I du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contrats de fourniture de denrées alimentaires, de boissons ou d’autres biens de consommation courante destinés à un usage domestique, livrés au domicile de l’Utilisateur, à son lieu de résidence ou à son lieu de travail par des distributeurs habituels.
Garantie
L’Utilisateur consommateur bénéficie de la garantie de conformité des produits et services achetés. Sauf pour les produits alimentaires, la garantie est valable pendant 24 mois à compter de la livraison du bien et le défaut de conformité doit être signalé au Titulaire dans les 2 mois suivant sa découverte. Pour exercer son droit à la garantie, l’Utilisateur doit envoyer un e-mail au Titulaire en indiquant obligatoirement le numéro de commande et une description précise du défaut, et joindre également des photographies.
Tous les éléments sont essentiels et seront vérifiés par le Titulaire avant de répondre à l’Utilisateur. S’il était établi que le produit présente un défaut de conformité, l’Utilisateur a le droit d’obtenir, le cas échéant après restitution au Titulaire du produit défectueux, sa réparation ou son remplacement. L’Utilisateur a également le droit d’obtenir, le cas échéant après restitution au Titulaire du produit défectueux, sa réparation ou son remplacement. L’Utilisateur a en outre le droit de demander au Titulaire une réduction appropriée du prix ou la résolution du contrat lorsque la réparation et le remplacement s’avèrent impossibles ou excessivement coûteux, lorsque le Titulaire n’a pas procédé à la réparation ou au remplacement du bien dans un délai raisonnable, qui ne peut en aucun cas être inférieur à 15 jours, ou lorsque le remplacement ou la réparation effectués précédemment ont causé des désagréments importants à l’Utilisateur. Pour exercer le droit à la garantie et obtenir de plus amples informations à ce sujet, l’Utilisateur est tenu de contacter le Titulaire.
Résiliation et fermeture des comptes utilisateur
Les Utilisateurs inscrits peuvent désactiver leurs comptes, en demander la suppression ou cesser d’utiliser le Service à tout moment, par l’intermédiaire de la section dédiée disponible sur WWW.DOSTARTUFI.IT ou en contactant directement le Titulaire.
En cas de violation des présentes Conditions, le Titulaire se réserve le droit de suspendre ou de fermer le compte de l’Utilisateur à tout moment et sans préavis. Le Titulaire se réserve le droit incontestable d’interdire à tout moment et sans préavis l’accès à WWW.DOSTARTUFI.IT, intégralement ou en ce qui concerne certaines fonctionnalités, des comptes des Utilisateurs pour lesquels des irrégularités de paiement, un défaut de paiement, une atteinte à l’image par internet, un langage obscène, vulgaire ou inapproprié dans le cadre des fonctions de commentaire et d’évaluation, des tentatives répétées et continues de commande non finalisées, des cyberattaques ou toute autre activité, explicite ou implicite, susceptible de causer un préjudice direct ou indirect au Titulaire ont été constatés.
Revente du Service
Les Utilisateurs ne sont pas autorisés à reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter quelque partie que ce soit de WWW.DOSTARTUFI.IT et de ses Services, sans l’autorisation expresse du Titulaire, accordée directement ou par l’intermédiaire d’un programme spécifique de revente.
Garantie d’indemnisation
L’Utilisateur s’engage à garantir le Titulaire (ainsi que les éventuelles sociétés qu’il contrôle ou auxquelles il est affilié, ses représentants, administrateurs, agents, concédants de licence, partenaires ou employés) contre toute obligation ou responsabilité, y compris les éventuels frais de justice engagés pour se défendre en justice, qui pourraient découler de dommages causés par d’autres Utilisateurs ou à des tiers, en relation avec les contenus mis en ligne, la violation des dispositions légales ou des conditions du présent service.
Utilisation autorisée
Les Utilisateurs ne peuvent pas :
procéder à de la rétro-ingénierie, décompiler, désassembler, modifier ou créer des œuvres dérivées fondées sur WWW.DOSTARTUFI.IT ou sur toute partie de celui-ci ; contourner les systèmes informatiques utilisés par WWW.DOSTARTUFI.IT ou ses concédants de licence pour protéger le contenu accessible par son intermédiaire ; copier, conserver, modifier, changer, préparer des œuvres dérivées ou altérer de quelque manière que ce soit tout contenu fourni par
utiliser un robot, un spider, une application de recherche ou de récupération de sites, ou tout autre dispositif, processus ou moyen automatisé pour accéder à toute partie de WWW.DOSTARTUFI.IT ou de ses contenus ; louer, donner en licence ou sous-licencier WWW.DOSTARTUFI.IT;
diffamer, offenser, harceler, adopter des pratiques intimidantes, menacer ou porter de toute autre manière atteinte aux droits d’autrui (tels que le droit à la vie privée et le droit à l’image) ;
diffuser ou publier des contenus illégaux, obscènes, illicites, diffamatoires ou inappropriés ; utiliser WWW.DOSTARTUFI.IT de toute autre manière inappropriée portant atteinte aux présents Termes.
Politique de confidentialité
Pour obtenir des informations sur l’utilisation des données personnelles, les Utilisateurs doivent se référer à la politique de confidentialité
Copyright
Toutes les marques du Titulaire, figuratives ou nominatives, ainsi que tous les autres signes, noms commerciaux, marques de service, marques verbales, dénominations commerciales, illustrations, images et logos qui apparaissent en lien avec WWW.DOSTARTUFI.IT sont et restent la propriété exclusive du Titulaire ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois en vigueur sur les marques et par les traités internationaux correspondants. L’utilisation non autorisée par des tiers du matériel énuméré sera sanctionnée conformément aux dispositions prévues par la loi.
Conditions d’âge
Les Utilisateurs déclarent être majeurs conformément à la législation qui leur est applicable. Les mineurs peuvent utiliser WWW.DOSTARTUFI.IT uniquement avec l’assistance de leur parent ou tuteur. En aucun cas les mineurs de moins de 13 ans ne peuvent utiliser WWW.DOSTARTUFI.IT
Limitations de responsabilité
Le Titulaire, dans les limites du droit applicable, est responsable envers les Utilisateurs ou les tiers des dommages de nature contractuelle et extracontractuelle exclusivement lorsque ceux-ci constituent la conséquence immédiate et directe, résultant d’une intention ou d’une faute grave, de l’activité de WWW.DOSTARTUFI.IT
L’Utilisateur exonère et décharge expressément le Titulaire de l’Application de toute responsabilité, dans les limites autorisées par la législation applicable, concernant d’éventuels dommages ou réclamations de quelque nature et type que ce soit, les concernant et/ou concernant des tiers, y compris les dommages directs, indirects, punitifs, accessoires et spéciaux, les dommages résultant d’un manque à gagner, d’une perte de recettes ou de données, ou les coûts de remplacement découlant du présent accord ou qui y sont liés de quelque manière que ce soit.
Le titulaire garantit la conservation appropriée et la qualité des produits alimentaires exclusivement jusqu’au moment de la livraison au lieu indiqué par l’Utilisateur ; toute responsabilité relative au mauvais état des produits résultant d’une conservation inappropriée après le moment de la livraison est exclue.
Modifications des présentes Conditions
Le Titulaire se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment, en en informant l’Utilisateur par leur publication sur WWW.DOSTARTUFI.IT. L’Utilisateur qui continue à utiliser WWW.DOSTARTUFI.IT après la publication des modifications accepte sans réserve les nouvelles Conditions.
Cession du contrat
Le Titulaire se réserve le droit de transférer, céder, procéder à une novation ou sous-traiter tout ou partie des droits ou obligations découlant des présentes Conditions, à condition que les droits de l’Utilisateur prévus aux présentes ne soient pas compromis. L’Utilisateur ne pourra pas résilier ni transférer de quelque manière que ce soit ses droits ou obligations au titre des présentes Conditions sans l’autorisation écrite du Titulaire.
Communications
Toutes les communications relatives à WWW.DOSTARTUFI.IT doivent être envoyées en utilisant les coordonnées indiquées.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présents Conditions et tous les litiges concernant l’exécution, l’interprétation et la validité du présent contrat sont soumis à la loi, à la juridiction de l’État et à la compétence exclusive du tribunal de Pérouse (PG).